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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER
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POUBEL-GAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POUBEL-GAINE
SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1634013
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/06/2030

Présentation de la marque POUBEL-GAINE

Déposée le 25 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « POUBEL-GAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHWEITZER domicilié(e) 198 Impasse Clément Ader, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 464 344 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4 rue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque POUBEL-GAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POUBEL-GAINE arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

SCHWEITZER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FIT , TOP'BAG , embal'sac BIO , ETANCHE-LOCK , LES COSTAUDS grands & résistants , TOP'alu , CONGEL-GAINE , PAKET'SACS , TOP'gel


SCHWEITZER, Société par actions simplifiée à associé unique - 198 Impasse Clément Ader, Zone Industrielle, 54710 LUDRES - France - SIREN 326464344


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4 rue du Bois de la Champelle, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY - France


Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399415 - Publication au BOPI 2004-09-15

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172647 - Publication au BOPI 2000-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443950 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749525 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

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